La souveraineté revient aux Nations

L’Union européenne refuse de regarder la réalité en face ; une démocratie sans terre n’existe pas. Les peuples européens doivent retrouver leur liberté sur leur territoire. Tenir son territoire est la loi de la vie. La forme politique de la modernité est celle de l’État-nation, et l’Europe n’est rien si elle n’est pas l’union d’États Nations souverains.

Plus le pouvoir est lointain, plus il est étranger. La démocratie athénienne était celle de la cité. Les Républiques italiennes de la renaissance étaient aussi des cités.

Les Pères fondateurs des Communautés européennes avaient établi avec justesse le principe de l’égalité de nations souveraines, donnant au Grand-Duché du Luxembourg, en théorie, les mêmes droits qu’à l’Allemagne ou la France. La richesse de l’Europe est de comprendre de grandes et petites nations, des Monarchies et des Républiques.

La « nouvelle Europe » aura comme principe fondateur le respect de la souveraineté de chaque Nation et le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes ! L’ordre constitutionnel de chaque Nation est supérieur en droit à l’ordre de l’Union. Ce principe signifie que chaque Nation retrouvera le droit de refuser les directives européennes chaque fois qu’elle juge que l’essentiel est en jeu et que son ordre constitutionnel est atteint. Le principe appliqué en Allemagne, principe qui subordonne toute application d’une directive européenne au respect de la Constitution allemande, principe auquel veille la Cour de Karlsruhe, doit se généraliser et s’appliquer dans tous les domaines des intérêts vitaux et des principes essentiels des Nations. Le Conseil constitutionnel français avait d’ailleurs statué en ce sens le 19 novembre 2004, en affirmant que la règle constitutionnelle française est supérieure aux traités européens, comme vient de le faire aussi le Tribunal suprême de la Pologne.

Nous proposons que l’ordre juridique de l’Union soit ainsi remis en ordre ; d’abord l’intérêt des Nations, ensuite celui de l’Union, après les droits de l’individu. Notre nouvelle Europe devra corriger la dévolution à des cours d’arbitrage privées du soin de régler les litiges commerciaux dans le cadre des accords de libre-échange et limiter le pouvoir des Cours de Justice à la stricte application des lois dans le respect de l’intérêt supérieur des citoyens européens.

Nous proposons également que la pratique du référendum trouve toute sa place pour valider les décisions de l’Union qui touchent à l’identité ou aux intérêts supérieurs des Nations. Nous demanderons l’inscription dans les Traités des référendums nationaux comme moyen de valider les décisions fondamentales de l’Union.

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